Jean-Michel Dubernard


De: Jean-Michel Dubernard
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Jean-Michel DUBERNARD
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
renouvellement
15 Avril 201115/04/2011
De: Dubernard (Jean-Michel)
ancien député, chirurgien ; 46 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Dubernard (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
président de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Jean-Michel Dubernard
Professeur
député du Rhône
Objet:
membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière
Groupe:
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Dubernard (Jean-Michel)
député du Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Jean-Michel Dubernard
député du Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
charge
09 Avril 199409/04/1994
De: Dubernard (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition de l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Juillet 199309/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.